Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE ET PLUME
SOCIETE FINANCIERE D'ABATTAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4235913
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2025
TERRE ET PLUME de SOCIETE FINANCIERE D\'ABATTAGE

Présentation de la marque TERRE ET PLUME

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE D'ABATTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE ET PLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE D'ABATTAGE domicilié(e) Saint-Sébastien, 29870 LANNILIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 482 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque TERRE ET PLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET PLUME arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

SOCIETE FINANCIERE D'ABATTAGE a également déposé les autres marques suivantes : "JEAN LEON DE GRAND PERE EN PETITS FILS 1947" , GABY LEON - DE GRAND PERE EN PETITS-FILS 1947


SOCIETE FINANCIERE D'ABATTAGE, Société par Actions Simplifiée - Saint-Sébastien, 29870 LANNILIS - France - SIREN 338482284


REGIMBEAU - CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Viande, poisson, volaille, gibier, pintades, extraits de viande, fruits de mer, mollusques, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, pintade ; fruits et légumes, fruits de mer et mollusques ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; préparations et plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de pintade, fruits et légumes, fruits de mer et mollusques ;

Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Services rendus dans le cadre d'un commerce de vente au détail (en magasin ou par correspondance, y compris la vente en ligne sur Internet) de viande, poisson, volaille, gibier, pintades, extraits de viande, fruits de mer, mollusques, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, pintade ; fruits et légumes, fruits de mer et mollusques, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; préparations et plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de pintade, fruits et légumes, fruits de mer et mollusques. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail de viande, poisson, volaille, gibier, pintades, extraits de viande, fruits de mer, mollusques, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, pintade ; fruits et légumes, fruits de mer et mollusques, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; préparations et plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de pintade, fruits et légumes, fruits de mer et mollusques. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Aide à la promotion des ventes pour des tiers ;

Transport ; emballage et entreposage de produits alimentaires.